Déposée par voie électronique le 20 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LPCR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Les petits doux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-28 du 15 juillet 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LPCR domicilié(e) 6 ALLEE JEAN PROUVE - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 425 328 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LPCR domicilié(e) 6 ALLEE JEAN PROUVE - 92110 - CLICHY - France.
La marque Les petits doux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840086.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LPCR, SAS - 6 ALLEE JEAN PROUVE - 92110 - CLICHY - France - SIREN 442425328
LPCR - 6 ALLEE JEAN PROUVE - 92110 - CLICHY - France
Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Inscription le 15 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°565105 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Jeux, jouets ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ;
Crèches d'enfants.
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